Prochainement
Propriété intellectuelle
Licence d’utilisation
Ce que vous pouvez faire avec les fichiers achetés et les impressions qui en résultent.
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026
Licence personnelle
Sauf mention contraire, l’achat accorde à une seule personne un droit non exclusif, non transférable et révocable d’utiliser les fichiers, tels qu’ils sont fournis, pour ses impressions personnelles et non commerciales.
Vous pouvez conserver une copie de sauvegarde des fichiers sur vos appareils personnels.
Usages interdits
- modifier, altérer ou créer des fichiers dérivés à partir des fichiers sources ;
- partager, revendre, publier ou distribuer les fichiers, modifiés ou non ;
- les placer sur un cloud partagé ou un réseau pair-à-pair ;
- créer un produit numérique concurrent ou entraîner un modèle d’IA avec ces fichiers ;
- supprimer une mention de propriété ou contourner une protection.
Licence commerciale
Elle est accordée lorsqu’elle est sélectionnée et achetée explicitement sur la fiche produit. Elle autorise l’acheteur à utiliser le modèle, tel qu’il est fourni, dans ses projets professionnels et ses prestations pour des clients. Elle n’autorise ni la modification, ni le partage, ni la mise à disposition, ni la revente des fichiers numériques sources.
Propriété
Les fichiers et tous les droits non accordés restent la propriété de leur auteur. L’achat constitue une licence d’usage, pas une cession de propriété intellectuelle.
Préparation de l’impression
Le tranchage du fichier dans un slicer et la génération du G-code nécessaires à l’impression sont autorisés. Ces opérations techniques ne permettent pas de modifier, publier ou distribuer le fichier source ni de créer un nouveau modèle dérivé.
L’utilisateur demeure responsable du choix de son imprimante, de son matériau, de ses paramètres, de ses supports, du post-traitement et de l’assemblage. Cette responsabilité technique ne limite pas la garantie légale applicable à un fichier numérique réellement non conforme.
Sécurité et destination des impressions
Les impressions sont destinées au modélisme et à la collection par des adultes. Elles ne constituent pas des jouets et ne doivent pas être utilisées comme pièces automobiles fonctionnelles, équipements de sécurité ou objets alimentaires. L’utilisateur doit inspecter les pièces, prendre en compte les risques liés aux petits éléments, arêtes, cassures, colles, peintures et matériaux, puis conserver les objets hors de portée des enfants et des animaux.
L’utilisateur est responsable de l’usage, du stockage, de l’exposition et de la surveillance des objets qu’il imprime ou fait imprimer, ainsi que de l’information des tiers auxquels il les rend accessibles. Cette clause ne limite pas les responsabilités légales impératives.
Fin de licence
Une violation substantielle peut entraîner la résiliation de la licence et l’obligation de cesser l’utilisation et de supprimer les copies concernées.
